Éditions Les petits matins

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[PROCÈS] « LES RÉSEAUX DU KREMLIN EN FRANCE »

[PROCÈS] « LES RÉSEAUX DU KREMLIN EN FRANCE »

COMMUNIQUÉ DES AVOCATS DES ÉDITIONS LES PETITS MATINS

 

Le jugement dans le procès en diffamation intenté par Ms. Kuzmanovic, Lamblé, Chepelev, Berruyer et Mmes Richard-Favre et Nikolski à Mme Cécile Vaissié, auteure du livre Les Réseaux du Kremlin en France, et Mme Marie-Edith Alouf, directrice de la publication des éditions Les Petits Matins, a été rendu le 14 juin 2019 par la 17e chambre correctionnelle de Paris.

Sur près d’une vingtaine de longs passages poursuivis, répartis entre les six plaignants, le Tribunal a relaxé Mmes Vaissié et Alouf des poursuites en diffamation, exception faite d’un seul et unique passage poursuivi par M. Olivier Berruyer, pour lequel le Tribunal est entré en voie de condamnation et s’est contenté de prononcer une peine d’amende avec sursis et d’allouer 2 000 euros de dommages et intérêts à M. Berruyer sur les 6 000 euros qu’il réclamait.

Le Tribunal a donc fait prévaloir la liberté d’expression et de recherche, et empêché le « rouleau compresseur » procédural mis en place par les parties civiles de produire ses effets. Les juges ont en effet dénié tout caractère diffamatoire à l’ensemble des passages poursuivis à l’exception d’un seul.

Pour ce passage, le Tribunal a retenu que Mmes Alouf et Vaissié apportaient la démonstration « des biais, des simplifications et des amalgames, voire d’une reprise des informations pro-Kremlin » ; il a néanmoins écarté, à tort selon nous, les éléments de preuve communiqués en défense et démontrant leur bonne foi.

Les motifs de cette condamnation pour ce seul et unique passage seront étudiés avec attention afin de décider le cas échéant de l’opportunité d’en relever appel.